CONDITIONS DU SITE

Introduction

Bienvenue sur "Le Domaine de BVR", situé au 16 rue Léon Curé, 80800 Corbie. Ce site est géré par la société Sas Corbie26, domiciliée au 350 avenue du Douard, 13400 Aubagne. En naviguant sur notre site, vous acceptez de vous conformer et d'être lié par les conditions d'utilisation suivantes, qui, avec notre politique de confidentialité, régissent la relation entre vous et Sas Corbie26 concernant ce site. Le terme "Le Domaine de BVR" ou "nous" se réfère au propriétaire du site, et le terme "vous" désigne l'utilisateur ou le visiteur de notre site web.

Définitions

Dans ces conditions d'utilisation, les termes suivants sont définis comme suit :

"Contenu" : désigne tout texte, graphique, image, audio, vidéo, logiciel, compilations de données et tout autre forme d'information capable d'être stockée dans un ordinateur qui apparaît sur ou fait partie de ce site Web.
"Service" : désigne collectivement toute procédure en ligne, ressource ou fonctionnalité que Le Domaine de BVR met à disposition sur le site Web.
"Utilisateur" : désigne toute personne qui utilise notre site et/ou tout service associé.
"Site Web" : désigne le site internet que vous consultez actuellement (le-domaine-de-bvr.fr) et tous ses sous-domaines.

Conditions d'Utilisation

L'accès et l'utilisation de ce site sont réservés à un usage personnel et non commercial. Il est interdit de modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, licencier, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir de ce site. Les utilisateurs s'engagent à ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou interdites par ces termes.

Droits de Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site, y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images et clips audio, est la propriété de Sas Corbie26 ou est utilisé avec permission. Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

Responsabilités de l'Utilisateur

Les utilisateurs doivent respecter les lois et règlements en vigueur et ne doivent pas utiliser le site pour transmettre des contenus illicites, violents, diffamatoires, ou qui enfreignent les droits d'autrui. Ils sont également responsables de la sécurisation de leurs propres données et équipements informatiques.

Limitation de Responsabilité

Le Domaine de BVR et Sas Corbie26 ne garantissent pas que les services fournis seront sans interruption ou sans erreurs. Ils ne sont pas responsables des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation du site, y compris mais non limité à, les pertes de données ou de profits résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Toutes les modifications seront communiquées sur notre site et, si possible, par notification directe aux utilisateurs inscrits.

Juridiction et Lois Applicables

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Contact

Pour toute question ou demande de clarification, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@le-domaine-de-bvr.fr ou par téléphone au 07 56 93 09 30. Nous sommes à votre disposition pour répondre à vos interrogations concernant nos services ou vos données personnelles.

Ces Conditions du Site ont été mises à jour le 17/05/2024.